Politique de confidentialité

Mathieu Arnaud, entreprise individuelle, SIREN 102 867 322, 9 boulevard de la Corniche, 74000 Annecy, France. Pour toute question ou demande relative à vos données : contact@accesbac.com.

L’adresse électronique et les données de connexion servent à créer et sécuriser le compte. Les réponses, préférences et éléments de progression enregistrés servent à retrouver votre travail et à faire fonctionner les parcours demandés. Ces traitements sont nécessaires à la fourniture du service que vous demandez. Les journaux techniques servent à maintenir sa sécurité et à diagnostiquer les erreurs, au titre de l’intérêt légitime de l’éditeur. Une éventuelle communication facultative exige votre accord lorsque celui-ci est requis.

Si vous rejoignez la liste d’attente, nous enregistrons votre adresse électronique, le profil que vous choisissez éventuellement (seconde, première, terminale, parent, enseignant ou autre), le formulaire utilisé ainsi que la date et la version du texte de consentement affiché. Ces données servent uniquement à vous annoncer par e-mail l’ouverture d’Accès Bac et à vous donner des nouvelles de son lancement.

Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD et article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques), recueilli par une case jamais pré-cochée. Si vous avez moins de 15 ans, l’inscription suppose l’accord d’un parent. Vous pouvez retirer votre accord à tout moment par le lien présent dans chaque e-mail, qui supprime votre adresse de la liste après votre confirmation, ou en écrivant à contact@accesbac.com.

Ces données sont hébergées par Supabase à Paris. Les e-mails peuvent être envoyés par notre prestataire Brevo, qui agit sur nos instructions. L’adresse n’est ni vendue ni cédée. Elle est conservée jusqu’à votre désinscription et au plus tard trois mois après l’e-mail d’ouverture ; sans ouverture, la liste est supprimée au plus tard douze mois après votre inscription.

Supabase assure l’authentification et héberge les données de compte du projet Bac à Paris. Vercel, société établie aux États-Unis, héberge le site ; des données techniques peuvent être traitées hors de l’Union européenne. Brevo est le prestataire préparé pour les emails de confirmation et de récupération, sous réserve de son activation. La connexion Google, si elle est proposée, suppose votre choix explicite. Aucune fonction de paiement Bac n’est ouverte.

Les données du compte et de progression sont conservées pendant l’existence du compte, puis traitées selon la demande de suppression vérifiée. Les journaux techniques sont conservés pendant la durée nécessaire à la sécurité et au diagnostic selon les règles des hébergeurs. Les données conservées en vertu d’une obligation légale restent soumises à cette obligation. Pour connaître la durée applicable à une donnée précise, écrivez à contact@accesbac.com.

Les cookies de session sont nécessaires pour reconnaître un compte connecté. Le navigateur peut aussi conserver des données utiles à la reprise des activités. Une copie de secours d’une rédaction en cours peut y être gardée pour éviter de la perdre ; elle est effacée à l’enregistrement, à la déconnexion et au plus tard après sept jours. Les services facultatifs ne sont présentés que lorsqu’ils sont effectivement activés.

Vercel Web Analytics mesure les visites et les pages consultées, sans nom ni adresse électronique. PostHog, dans un projet Accès Bac distinct hébergé dans l’Union européenne, mesure les pages consultées et les visites des comptes connectés à partir d’un identifiant pseudonyme. Aucun nom, adresse électronique, réponse d’exercice ni contenu de rédaction ne lui est transmis. Les paramètres d’URL sont retirés, les pages d’administration sont exclues, et la capture automatique des clics, la géolocalisation et les enregistrements de session sont désactivés.

PostHog utilise uniquement la mémoire de la page pour la mesure : aucun cookie analytique ni identifiant analytique persistant n’est enregistré dans le navigateur. Les visites anonymes ne sont pas reliées entre deux chargements complets. Vous pouvez nous contacter à contact@accesbac.com pour exercer vos droits sur les données associées à votre compte. Confidentialité PostHog ; confidentialité Vercel Web Analytics.

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, et vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime, à contact@accesbac.com. Nous vérifions l’identité du demandeur avant toute suppression. Certaines informations peuvent devoir être conservées lorsqu’une obligation légale le prévoit. Vous pouvez saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.